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Recommander - Laïcité Aujourd'hui

Recommander 1906 Presbytère de Concarneau

1906 Presbytère de Concarneau

Conseil municipal (compte rendu : article 142 )
"Le maire donne lecture au conseil d’une circulaire de Monsieur le Préfet relative à la location du presbytère.
Le conseil délibère : Considérant que toute municipalité en tant que chargée de la gestion des biens de la commune a le droit de disposer (...)

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