https://www.laicite-aujourdhui.fr/?La-religion-dans-les-constitutions-de-la-France-depuis-1789-5 Pour la réunion du 18 septembre 2019 (suite 5), par N.Z. La charte Constitutionnelle du 4 juin 1814. Depuis la retraite de Russie en novembre 1812, l'empire ne pouvait plus durer longtemps. Le Sénat et le corps législatif proclamèrent la déchéance de Napoléon le 2 avril 1814 et demandèrent à Louis XVIII, alors émigré en Angleterre, de monter sur le trône. Le 6 avril, à Fontainebleau, Napoléon signa son abdication. Il n'était pas question de restaurer la monarchie absolue. Le (…) fr SPIP - www.spip.net